Règlement d'Ordre Intérieur

​Règlement Ordre Intérieur

 

 

Chers Parents,

 

                  Le personnel éducatif et moi-même sommes heureux de vous compter au nombre de ceux qui font confiance à notre communauté éducative. Nous vous en remercions et vous garantissons que nous mettrons tout en oeuvre pour mener à bien les objectifs suivants :

• Permettre à tous les enfants de s’épanouir harmonieusement aux niveaux intellectuel, corporel et social (la tête, le corps et le cœur).

• Permettre aux enfants de pouvoir acquérir les savoirs nécessaires à leur vie personnelle et professionnelle.

• Permettre aux enfants de devenir des citoyens responsables dans une société démocratique.

             

Pour y arriver, une étroite collaboration parents-enseignants est

              indispensable

            

HORAIRES

 

Centre spécialisé	Matin	Après-midi	Soir
Cours	8h30 – 12h05	13h30 – 15h20
Garderie	7h – 8h30		15h30 à 17h

Possiblité de garderie jusque 18 h à l’école ordinaire du Centre Mixte

 

Liers	Matin	Après-midi	Soir
Cours	8h30 – 12h05	13h30 – 15h20
Garderie	7h – 8h30		15h30 à 17h

 

Possibilité de garderie jusque 18 h à l’école ordinaire de Liers

 

Temps de midi de 12h05 à 13h15

 

L’accès aux cours de récréation n’est permis le matin qu’à partir de 8h15 et l’après-midi dès 13h15.

 

Tout enfant se trouvant à l’école en dehors des heures d’ouverture n’est pas couvert par notre assurance sauf s’il est pris en charge à la garderie.

 

 

Les parents déposent ou reprennent leurs enfants et ne stationnent en aucun cas dans la cour de récréation ni dans les couloirs de l’école.

 

 Absences 

a) AUX COURS

Toute absence doit être justifiée.

• Par un certificat médical pour une absence de plus de 2 jours.
• Dans les autres cas, par une note écrite au journal de classe (ou sur papier libre).

 

Toute absence injustifiée doit être signalée au service de l’obligation scolaire.

 

b) EN CAS DE MALADIE CONTAGIEUSE

Toute maladie contagieuse doit être signalée à l’école. Si votre médecin le juge utile, il peut nous remettre une attestation sous pli fermé destiné au médecin du PSE. Celui-ci peut décider de l’exclusion temporaire de l’élève contaminé.

c) AUX COURS DE NATATION ET DE GYMNASTIQUE

Ces cours sont obligatoires. Les demandes de dispense devront être vraiment motivées et, dans la mesure du possible limitées dans le temps. Un certificat médical sera nécessaire pour les absences de longue durée.

Accidents scolaires

En cas d’accident à l’école, une déclaration est à demander à la direction ou à l’enseignant, il faut la faire remplir par le médecin et la rentrer à l’école.

• Pour être remboursé, il faut d‘abord payer les factures et rentrer factures et preuves de paiement à l’école.

• Les élèves sont assurés à l’école et sur le chemin le plus direct du retour à la maison.

 

Bulletins, réunion de parents

Les dates de remise des bulletins vous seront communiquées ultérieurement.

Des réunions de parents seront organisées en décembre et en juin.

Changement d’école

Tout changement d’école en cours d’année (après le 30.09), pour quelque motif que ce soit, doit faire l’objet d’une demande des deux parents : les formulaires obligatoires peuvent être obtenus au sein de l’établissement où est inscrit l’élève.

Conditions d’inscription

Notre école accueille les enfants de 6 à 13 ans.

L'inscription d'un enfant dans l'enseignement spécialisé peut s'opérer à n'importe quel moment de l'année scolaire.

Si vous désirez y inscrire votre enfant, une attestation d'orientation mentionnant le type et le niveau d'enseignement qui convient le mieux à ses capacités est indispensable.

L'attestation d'orientation sera délivrée par le centre P.M.S. qui aura testé votre enfant.

 

Cours d’éducation physique et natation

L’éducation physique (gymnastique, psychomotricité et autres activités sportives…) est obligatoire en classes primaires. Seule la dispense motivée par un médecin permet l’exemption du cours.

Pour ce cours, la tenue vestimentaire adéquate est également obligatoire.

Par mesure de sécurité, le port du voile ou du foulard est interdit de même que les bijoux (chaînes, boucles d’oreilles, bracelets,…).

L’oubli de l’équipement sera sanctionné par le titulaire du cours.

Natation

Les élèves de l’implantation de Herstal Centre ont des cours de natation 

1 semaine sur 2.

L’entrée de la piscine est gratuite

 

Les élèves de l' implantations de Liers ont des cours de natation

1 semaine sur 2

L’entrée de la piscine est gratuite, le prix est de 0,40€ pour le transport en car

Pour une question de facilité et pour prendre moins de temps lors des débuts d’activités pour la récolte de l’argent, nous vous demandons 5€ en septembre pour l’année scolaire.

Fréquentation

Les élèves ne peuvent se présenter à l’établissement que 15 minutes avant le début des cours du matin et de l’après-midi. En dehors de ces heures, ils ne sont pas assurés, sauf s’ils sont présents et inscrits à la garderie
La présence de l’élève est obligatoire du début à la fin de l’année scolaire.

GSM et jeux divers

L'utilisation du GSM est interdite.

En cas d’infraction, le gsm sera confisqué et rendu en main propre aux parents par la direction.

La même sanction sera appliquée pour les différents jeux électroniques.

L'école décline toute responsabolité en cas de perte ou de vol.

Journal de classe

L’élève tient le journal de classe où il inscrit journellement, sous le contrôle des enseignants et de façon précise, toutes les tâches qui lui sont signifiées.
Le journal de classe est aussi le lien entre l’école et les parents ou la personne responsable de l’élève.
 

Lieux réservés aux enfants durant l’accueil, les récréations, à la fin des cours

Sans autorisation de la direction, aucun élève ne peut quitter son lieu d’activités pendant les heures de cours.
Pendant les récréations et la pause de midi, l’élève doit rester dans les limites de l’endroit prévu à cet effet et ne peut s’adonner à des jeux dangereux.
En aucun cas ; l’élève ne peut entrer ni rester dans un local sans  autorisation.

   Ordre et discipline

1. Tout élève qui, par son comportement, fait entrave à la bonne marche de l’enseignement et des garderies fera l’objet d’une mesure d’ordre.

 

2. Les arrivées tardives doivent être justifiées par écrit.

 

3. Le droit à l’image.

Des photos ou des vidéos pourraient être prise lors d’une activité de l’école et utilisées lors d’une exposition ou sur le site de l’école.

Les parents qui ne souhaitent pas la diffusion de l’image de leur enfant, doivent en faire part par écrit à la direction.

 

4. Réseaux sociaux :

En tant que responsable légal d’un mineur d’âge, les parents sont responsables de leur(s) enfant(s) sur un support tel que facebook.

 

 

5. Faits graves commis par un élève

Les faits graves suivants sont considérés comme pouvant justifier l’exclusion définitive prévue aux articles 81 et 89 du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l’enseignement fondamental et de l’enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre :

• Dans l’enceinte de l’établissement ou hors de celle-ci :
  • Tout coup et blessure porté sciemment par un élève à un autre élève ou à un membre du personnel de l’établissement ;
  • Le fait d’exercer sciemment et de manière répétée sur un autre élève ou un membre du personnel de l’établissement une pression psychologique insupportable, par menaces, insultes, injures, calomnies ou diffamation ;
  • Le racket à l’encontre d’un autre élève de l’établissement ;
  • Tout acte de violence sexuelle à l’encontre d’un élève ou d’un membre du personnel de l’établissement.

 

Chacun de ces actes sera signalé au centre psycho-médico-social de l’établissement dans les délais appropriés, comme prescrit par l’article 29 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d’émancipation sociale, notamment par la mise en oeuvre de discrimination positive.

 

L’élève sanctionné et ses responsables légaux sont informés des mission du centre psycho-médico-social, entre autre dans le cadre d’une aide à la recherche d’un nouvel établissement.

 

Sans préjudice de l’article 31 du décret du 12 mai 2004 portant diverses mesures de lutte contre le décrochage scolaire, l’exclusion et la violence à l’école, après examen du dossier, le service compétent pour la réinscription de l’élève exclu peut, si les faits commis par l’élève le justifient, recommander la prise en charge de celui-ci, s’il est mineur, par un service d’accrochage scolaire.  Si l’élève refuse cette prise en charge, il fera l’objet d’un signalement auprès du Conseiller de l’Aide à la Jeunesse.  

 

Sans préjudice de l’article 30 du code d’instruction criminelle, le chef d’établissement signale les faits visés à l’alinéa 1^er, en fonction de la gravité de ceux-ci aux services de police et conseille la victime ou ses responsables légaux s’il s’agit d’un élève mineur, sur les modalités de dépôt de plainte.

 

Respect des personnes , de l’environnement

 En toutes circonstances, l’élève aura une tenue, une attitude et un langage corrects. Il sera ponctuel.
L’élève respectera le matériel, les locaux et les abords de l’établissement scolaire. Il se conformera aux règlements spécifiques de tous les endroits fréquentés dans le cadre scolaire ou parascolaire élaborés par l’école. Tout dommage causé sciemment par un élève

sera réparé à ses frais.

Compte tenu des valeurs développées dans le projet éducatif du P.O., tout acte, comportement ou abstention répréhensibles commis non seulement dans l’enceinte de l’école, mais aussi en dehors de l’établissement peuvent être sanctionnés.
Les élèves seront tenus pour responsables des dégâts occasionnés par eux aux bâtiments, au matériel et au mobilier.

 

Sur le chemin de l’école

L’élève doit se rendre à l’école par le chemin le plus direct et dans les délais les plus brefs tout en respectant les règles de sécurité. Il en est de même pour le retour au domicile.

Lorsqu’il utilise un service de transport scolaire, il est considéré comme suivant le trajet le plus direct.
La discipline dans les cars scolaires ou dans le bus Tec est réglée par arrêté royal dont voici l’essentiel : « Les élèves doivent obéissance au chauffeur et au personnel de convoiement ; ils doivent obligatoirement être assis et ne peuvent se déplacer dans le car, ceci pour éviter tout accident en cas de freinage.

En cas de désobéissance, leur responsabilité et celle de leurs parents sont engagées. » Les élèves bénéficiant du transport scolaire sont priés de respecter l'horaire et les points d'embarquements prévus. Les élèves qui voudraient pour un motif quelconque (parents venant les rechercher, retour chez les grands-parents ....) ne pas utiliser le car du soir sont priés d'en avertir la convoyeuse et le titulaire de classe par un mot écrit des parents et ce au plus tard le matin en arrivant à l'école. Les informations orales des enfants ne seront pas prises en compte. Les élèves bénéficiant d'un abonnement TEC se rendront immédiatement et sans détour de l'arrêt de bus à l'école le matin et à l'arrêt de bus le soir. Les plaintes concernant le bon déroulement du ramassage scolaire devront être transmises par écrit à la Direction de l'école qui prendra et les transmettra à l'autorité compétente

 

Tenue correcte

Une tenue vestimentaire correcte et décente est exigée.

Les piercings hormis boucles d’oreille sont interdits de même que les vêtements trop courts.

Tout autre excès sera signalé aux parents par la direction qui leur demandera de remédier à la situation.

 

Transports scolaires

Un service de transport scolaire est organisé pour véhiculer les enfants vers les implantations de l'enseignement spécialisé de Herstal,

Il est organisé par le MET (ministère de l'équipement et des transports). Pour pouvoir en bénéficier gratuitement, il faut que notre école soit l'établissement le plus proche du domicile de l'enfant pour le type donné.

 

L’inscription dans notre établissement implique l’acceptation du présent règlement d’ordre intérieur (ROI) ainsi que le projet d’établissement.

Parents et enfants s’engagent à respecter ce règlement.

Pour l’équipe éducative,                                                                           

La direction